1. Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (« CGU ») régissent l'accès et l'utilisation de la plateforme Keryos (le « Service »), éditée par INNOSYS. Toute création de compte implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU.

2. Le Service

Keryos est une plateforme d'intelligence éditoriale qui automatise la veille concurrentielle, la détection de tendances et la génération de contenu assistée par intelligence artificielle, à destination des professionnels de l'édition de contenu.

3. Compte et abonnement

L'accès au Service nécessite la création d'un compte associé à une organisation. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toute activité réalisée depuis votre compte. Les formules d'abonnement, leurs tarifs et leur contenu sont détaillés sur notre page tarifs et peuvent évoluer, avec information préalable des clients concernés.

Un essai gratuit peut être proposé, sans engagement ni carte bancaire requise ; ses conditions précises sont indiquées au moment de l'inscription.

4. Usage autorisé

Vous vous engagez à utiliser le Service conformément à sa finalité, et notamment à :

ne surveiller que des sites que vous êtes légitime à analyser dans le cadre de votre activité de veille éditoriale ;
ne pas contourner les mesures de protection (robots.txt, limitations techniques) des sites tiers analysés ;
ne pas utiliser le Service pour générer ou diffuser des contenus illicites, diffamatoires, trompeurs ou portant atteinte aux droits de tiers ;
ne pas tenter d'accéder aux systèmes du Service en dehors des usages prévus par les interfaces mises à votre disposition.

Le scraping réalisé par Keryos pour votre compte respecte le fichier robots.txt des sites analysés et applique des limites de fréquence raisonnables.

5. Propriété intellectuelle

Le logiciel, la marque Keryos et l'ensemble des éléments de la plateforme restent la propriété exclusive d'INNOSYS. Les contenus que vous importez, rédigez ou générez via le Service à partir de votre propre corpus restent votre propriété : INNOSYS ne revendique aucun droit sur vos contenus, sous réserve du respect des présentes CGU.

6. Contenus générés par l'intelligence artificielle

Les contenus produits par les agents IA de Keryos (articles, images, scores d'analyse) sont des propositions destinées à être relues et validées par votre équipe avant toute publication. Vous restez seul responsable de la publication finale de tout contenu, y compris de sa conformité légale et de son exactitude factuelle.

7. Disponibilité du Service

INNOSYS met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer la disponibilité et la performance du Service, sans garantie d'absence totale d'interruption, notamment lors des opérations de maintenance ou en cas d'incident indépendant de sa volonté.

8. Limitation de responsabilité

Dans les limites autorisées par la loi, la responsabilité d'INNOSYS ne saurait être engagée au titre de dommages indirects résultant de l'utilisation du Service, y compris de décisions éditoriales prises sur la base des analyses ou contenus générés par la plateforme.

9. Résiliation

Vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment depuis votre espace ou en nous contactant. INNOSYS se réserve le droit de suspendre ou résilier un compte en cas de manquement grave aux présentes CGU, après information préalable lorsque les circonstances le permettent.

10. Modification des CGU

Les présentes CGU peuvent être modifiées pour refléter l'évolution du Service ou de la réglementation applicable. Les clients seront informés de toute modification substantielle.

11. Force majeure

INNOSYS ne saurait être tenue responsable d'un manquement à ses obligations résultant d'un cas de force majeure au sens de la loi française et de la jurisprudence des tribunaux français (panne généralisée d'un fournisseur d'hébergement, catastrophe naturelle, cyberattaque d'ampleur, décision administrative, etc.).

12. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou leur exécution relève, à défaut de résolution amiable, de la compétence des tribunaux français.

Contact

Pour toute question relative à ces CGU : info@innosys.fr.